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Reçus fiscaux (Menu "Gestion associative")

Deux options accessibles depuis le menu " Gestion associative " permettent l'édition des reçus fiscaux.
Ainsi, vous pouvez générer les reçus fiscaux " en série " ou un par un.

Pour éditer et enregistrer les reçus fiscaux un par un :

- Saisissez le code du donateur ou du membre : ses coordonnées (nom et adresse) apparaissent alors. Il est possible de les modifier.

- Saisissez les dates de début et de fin de versements des cotisations et dons.
(Ces dates doivent appartenir à la même année civile. Généralement, on saisira le 1er janvier et le 31 décembre de l'année précédente.)

- Cliquez sur la touche " Calculer ".
Le logiciel parcourt le fichier des cotisations et dons, affiche ceux du donateur ou du membre entre les dates saisies et calcule leur total.
Tout don (ou cotisation) peut être retiré du reçu fiscal par double-clic sur le coche de la première colonne.

- Cliquez sur la touche " Imprimer et valider ".

Si les nom et qualité du signataire du reçu ont été saisis, il est possible d'imprimer une signature. Le fichier la contenant doit être au format JPG.
L'aperçu avant impression du reçu fiscal s'affiche. Vérifiez-le et imprimez-le en cliquant sur le petit pictogramme représentant une imprimante. Vous pouvez aussi l'exporter au format PDF par clic droit sur l'aperçu.

Remarques :
- Seuls certains dons ouvrent à réduction d'impôt (Consultez les publications éditées par Actes 6) : Les personnes ou organismes qui délivrent irrégulièrement des attestations, des certificats ou des reçus fiscaux sont passibles d'une amende fixée à 25% des sommes mentionnées sur les documents délivrés … De plus, les dirigeants de droit ou de fait des organismes ayant délivré abusivement les attestations et qui étaient en fonction au moment de leur délivrance sont solidairement responsables du paiement de l'amende, si leur mauvaise foi est établie.
- Les reçus doivent être numérotés et établis en deux exemplaires dont un double restera à l'association. Les numéros d'ordre des reçus doivent être chronologiques. (Les reçus fiscaux établis par CALEB sont numérotés.)
- L'impression a été conçue pour envoyer les reçus fiscaux dans des enveloppes à fenêtre.
- L'option " Divers / Exportation " permet d'exporter (au format texte *.txt) les données relatives aux reçus fiscaux.
- Votre logiciel est sécurisé : deux reçus différents ne peuvent être établis pour un même don.

Modifier ou supprimer un reçu

Caleb permet de modifier tout reçu fiscal et d'en supprimer le dernier validé.

Pour éditer et enregistrer les reçus fiscaux en série :

- Saisissez les dates de début et de fin de versements des cotisations et dons.
(Ces dates doivent appartenir à la même année civile.)

- Saisissez le nom et la qualité du signataire des reçus.
Si les nom et qualité du signataire du reçu ont été saisis, il est possible d'imprimer une signature. Le fichier la contenant doit être au format JPG.

- Cliquez sur le bouton " Calculer ".
La liste de l'ensemble des reçus fiscaux à éditer ou déjà validés pour la période saisie s'affiche.

- Commencez par sélectionner les reçus à générer et à imprimer puis cliquez sur le bouton " Générer reçus fiscaux ", un menu propose 4 possibilités :

Le bouton "Imprimer liste dons..." permet l'impression de listes de cotisations et dons accordés par chacun des membres sélectionnés. Cette option est particulièrement intéressante pour permettre aux membres et donateurs de vérifier que l'ensemble de leurs cotisations et dons figurera sur leur reçu fiscal.

Remarque : Les reçus fiscaux peuvent être édités dans l'ordre alphabétique des noms des membres plutôt que dans ordre alphabétique de leur code.

 

 

 
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