CALEB Gestion - Le logiciel de comptabilité et de gestion d'association
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CALEB Gestion - Le logiciel de comptabilité d'engagement et de gestion d'association

Comptes de gestion du Plan Comptable Général (PCG)

Les numéros et intitulés des comptes sont normalisés par le Plan Comptable Général.

Les comptes sont répartis en classes et chaque classe est subdivisée en sous-classes. Les classes les plus utilisées portent les numéros 1 à 7.

La codification des comptes est décimale.

Exemple :
6 - Compte de charges
---- 60 - Achats
-------- 607 - Achats de marchandises

* Fonds propres, emprunts et dettes assimilés

L'ensemble des classes est présenté au fur et à mesure du déroulement de ce cours.

C - II - 3.1 Les comptes de charges

La classe 6 (détaillée sur les deux pages suivantes) regroupe les comptes destinés à enregistrer, dans l'exercice, les charges par nature qui se rapportent :
au fonctionnement normal ou courant ;
à la gestion financière ;
aux opérations exceptionnelles.

Les charges de fonctionnement normales et courantes sont enregistrées sous les comptes 60 à 65.
Les charges rattachées à la gestion financière figurent sous le compte 66.
Les charges relatives à des opérations exceptionnelles sont inscrites sous le compte 67.

Le compte 68 se rapporte aux charges calculées, c'est-à-dire aux charges dont le montant est évalué selon des critères appropriés.

Les charges de la classe 6 sont enregistrées, toutes taxes comprises, sauf en cas d'assujettissement à la T.V.A.

Une augmentation de charges s'enregistre au débit d'un compte 6 de charges
(Flux entrants dans l'activité de l'association).

Remarque : Les comptes 60 à 68 ne doivent pas enregistrer les montants affectés à des investissements ou à des placements : les investissements et les placements ne sont pas des charges !

 

Classe 6 : COMPTE DE CHARGES

60 - ACHATS (SAUF 603)
601 - Achats stockés (matières et fournitures)
602 - Achats stockés - Autres approvisionnements

60225 - Fournitures de bureau

606 - Achats non stockés de matières et fournitures

6061 - Fournitures non stockables (eau, énergie…)
6063 - Fournitures d'entretien et de petit équipement
6064 - Fournitures administratives
6065 - Petits logiciels
6068 - Autres matières et fournitures

607 - Achats de marchandises

 

Remarque :
Le PCG distingue les " Achats stockés " et les " Achats non stockés ". Les achats stockés (enregistrés dans les comptes 601, 602 et 607) doivent faire l'objet d'un inventaire en fin d'exercice comptable.

Ainsi, dans une petite association, les fournitures de bureau seront enregistrées au débit du compte 6064 et non au débit du compte 60225.

Vocabulaire :
Des marchandises sont des biens destinés à être revendus en l'état (sans transformation).

61 - SERVICES EXTERIEURS
613 - Locations
614 - Charges locatives et de copropriété
615 - Entretien et réparations - Maintenance
616 - Primes d'assurance
618 - Divers

6181 - Documentation générale
6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences
6187 - Prestations administratives

 

Remarque :
Le compte 6185 enregistre les frais de colloques, séminaires, conférences non organisés par l'association.

Exemple d'utilisation du compte 6185 : Frais d'inscription à un stage organisé par ACTES 6.

62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS
622 - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires

6226 - Honoraires
6227 - Frais d'actes et de contentieux

623 - Publicité, publications, relations publiques

6231 - Annonces et insertions
6233 - Foires et expositions
6234 - Cadeaux
6236 - Catalogues et imprimés
6237 - Publications

625 - Déplacements, missions et réceptions

6251 - Voyages et déplacements
6256 - Missions
6257 - Réceptions

626 - Frais postaux et de télécommunications

6261- Liaisons informatiques ou spécialisées
6263 - Affranchissements
6265 - Télécommunications

627 - Services bancaires et assimilés

 

Vocabulaire :
Les honoraires sont des sommes versées à des membres de professions libérales (Notaires, avocats, conseillers juridiques…).

Parmi les frais d'actes et de contentieux, on trouve :
-les frais d'Insertions au Journal Officiel lors de la création de l'association ou lors de la modification de son titre, de son objet ou de son siège social ;
- les frais de justice à l'occasion d'un procès ;
- les frais de renouvellement de bail.

Le compte 6251 est utilisé quand les déplacements ne comportent pas d'autres frais. Sinon, le compte " 6256 - Missions " enregistre l'ensemble des frais supportés lors des " missions professionnelles " : Déplacements, restauration, hôtel…

Le compte " 6257 - Réceptions " enregistre entre autre les frais d'invitation au restaurant et les frais d'hébergement des personnes reçues par l'association.

A propos des services bancaires
Les agios sont des frais financiers et non des services bancaires. Ils s'enregistrent dans les comptes 66.

63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
631 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (Administration des Impôts)

6311 - Taxe sur les salaires
6313 - Participation des employeurs à la formation professionnelle continue

633 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (Autres organismes)

6333 - Participation des employeurs à la formation professionnelle continue

635 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (Administration des Impôts)

63512 - Taxes foncières
63513 - Autres impôts locaux

 

Vocabulaire :
Les impôts, taxes et versements assimilés sont des charges correspondant :
- d'une part, à des versements obligatoires à l'Etat et aux collectivités locales pour subvenir aux dépenses publiques ;
- d'autre part, à des versements institués par l'autorité publique notamment pour le financement d'action d'intérêt économique ou social.

Remarque :
Lorsque la participation au financement de la formation professionnelle continue est versée à un organisme collecteur, elle est enregistrée dans les comptes 633 et non dans les comptes 631.

64 - CHARGES DE PERSONNEL
641 - Rémunérations du personnel
645 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance
647 - Autres charges sociales

6475 - Médecine du travail, pharmacie

648 - Autres charges de personnel

6481 - Indemnités du personnel de culte

65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
657 - Subventions versées par l'association

66 - CHARGES FINANCIERES
661 - Charges d'intérêts

6611 - Intérêts des emprunts et dettes
6616 - Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte)

   

67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
671 - Charges exceptionnelles sur opérations de gestion

6712 - Pénalités, amendes fiscales et pénales
6713 - Dons et libéralités
6714 - Créances irrécouvrables
6718 - Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion

  Vocabulaire :
Les charges sont exceptionnelles quant elles ne sont pas liées à l'activité normale de l'association et ne sont pas répétitives.
68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS   Cette sous-classe fera l'objet d'un développement spécifique.

C - II - 3.2 Les comptes de produits

Les produits représentent entre autre les recettes obtenues ou à recevoir en contrepartie de biens ou de prestations cédés.

Une augmentation de produits s'enregistre au crédit d'un compte 7 de produits.
(Flux sortants de l'activité de l'association).

 

7 - COMPTES DE PRODUITS

70 - VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES
701 - Ventes de produits finis
706 - Prestations de services
707 - Ventes de marchandises

 

Remarquez les symétries entre les comptes 6 et 7.

Exemples :
607 | 707 *** 66 |76 *** 67 |77

75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
754 - Collectes, dons manuels
756 - Cotisations

 

 

76 - PRODUITS FINANCIERS
767 - Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement (VMP)
768 - Autres produits financiers

 

Vocabulaire :
Les valeurs mobilières de placement (VMP) sont des titres acquis en vue de réaliser un gain à brève échéance. Leur acquisition a un objectif de placement et non d'exercice d'influence sur la société émettrice.

Exemples de VMP : SICAV, parts de Fonds Communs de Placement (FCP)

77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
7713 - Libéralités perçues

 


Lisez la suite : Compte de bilan et Plan Comptable Général

Cette page est extraite du " Cours de comptabilité des associations " édité par ACTES 6 Gestion

 

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