Télécharger

Acheter

Services

Espace utilisateurs

Cours de compta

PCG

Actu

Avis

Contact

Les documents de synthèse : Modèles...

Ce qu'en dit le Plan comptable général

Les documents de synthèse, qui comprennent nécessairement le bilan, le compte de résultat et une annexe mettent en évidence tout fait pertinent, c'est-à-dire susceptible d'avoir une influence sur le jugement que leurs utilisateurs peuvent porter sur le patrimoine, la situation financière et le résultat de l'entité ainsi que sur les décisions qu'ils peuvent être amenés à prendre. (Art. 810-1 du PCG)

Définition des utilisateurs des documents de synthèse : Les utilisateurs des documents de synthèse sont l’ensemble des parties prenantes internes et externes de l’entité.

La présentation du compte de résultat est effectuée soit sous forme de tableaux, soit sous forme de liste. (Art. 810-2 du PCG)
Le bilan, le compte de résultat et l'annexe sont détaillés en rubriques et en postes.

Peut ne pas être mentionné un poste du bilan ou du compte de résultat qui ne comporte aucun montant, ni pour le présent exercice, ni pour l'exercice précédent.

Chacun des postes du bilan et du compte de résultat comporte l'indication du montant relatif à l'exercice précédent. (Art. 810-3 du PCG)

Les comptes annuels peuvent être présentés en négligeant les centimes. (Art. 810-4 du PCG)

La rédaction de l'annexe est l'objet d'une autre page : cliquez ici pour la lire.

Documents de synthèse et Caleb Gestion

L'édition du bilan et du compte de résultat est obtenue par le menu « Comptes / Bilan - Compte de résultat ».

Comme le Plan comptable général le demande, les documents de synthèse permettent le comparatif de l'exercice en cours avec l'exercice précédent et ils peuvent être présentés en négligeant les centimes et sans les lignes de montant nul :

Voici les modèles de documents de synthèse édités par Caleb Gestion : actif, passif, compte de résultat en liste.

Bilan et liens avec les comptes et la codification dans Caleb Gestion

Sources : Règlement n° 2022-06 du 4 novembre 2022* et règlement n° 2018-06 du 5 décembre 2018 relatif aux comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif
* En cours d'homologation - Applicable aux exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2025 ou applicable par anticipation

Remarque : L’entité a la faculté d’établir un document plus détaillé, sous réserve de respecter l’ordonnancement général des rubriques et postes du modèle.

Actif

ACTIF

Brut

Amort. et
dépréc.

Immobilisations incorporelles

Frais d'établissements (Brut : comptes 201 / Amt. dépréc. : comptes 2801, 2901)(AB/AC)
Frais de développement (Brut : comptes 203 / Amt. dépréc. : comptes 2803, 2903)(AD/AE)
Donations temporaires d'usufruit (Brut : comptes 204)(AF1/AG1)
Concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires (Brut : comptes 205 / Amt. dépréc. : comptes 2805, 2905)(AF/AG)
Fonds commercial (Brut : comptes 207 / Amt. dépréc. : comptes 2807, 2907)(AH/AI)
Autres (Brut : comptes 206, 208 / Amt. dépréc. : comptes 2806, 2808, 2906, 2908)(AJ/AK)

Immobilisations incorporelles en cours, avances et acomptes (Brut : comptes 232, 237 / Amt. dépréc. : comptes 2932)(AL/AM)

Immobilisations corporelles

Terrains (Brut : comptes 211, 212 / Amt. dépréc. : comptes 2911, 2812, 2912)(AN/AO)
Constructions (Brut : comptes 213, 214 / Amt. dépréc. : comptes 2813, 2814, 2913, 2914)(AP/AQ)
Installations techniques, matériel & outillages industriels (Brut : comptes 215 / Amt. dépréc. : comptes 2815, 2915)(AR/AS)
Autres immobilisations corporelles (Brut : comptes 218 / Amt. dépréc. : comptes 2818, 2918)(AT/AU)

Immobilisations corporelles en cours, avances et acomptes (Brut : comptes 231, 238 / Amt. dépréc. : comptes 2931)(AV/AW)(AX/AY)

Biens reçus par legs ou donations destinés à être cédés (comptes 24)(LD1/LD2)

Immobilisations financières

Participations (Brut : comptes 261, 262, 266 / Amt. dépréc. : comptes 2961, 2962, 2966)(CU/CV)
Créances rattachées à des participations (Brut : comptes 267, 268 / Amt. dépréc. : comptes 2967, 2968)(BB/BC)
Autres titres immobilisés (comptes 271, 272, 27682 / Amt. dépréc. : comptes 2971, 2972)(BD/BE)
Prêts (comptes 274, 27684 / Amt. dépréc. : comptes 2974)(BF/BG)
Autres (comptes 275, 276 / Amt. dépréc. : comptes 2975, 2976)(BH/BI)

SOUS-TOTAUX DE L'ACTIF IMMOBILISÉ

Stocks et en-cours

Matières premières et autres approvisionnements (comptes 31, 32 / Amt. dépréc. : comptes 391, 392)(BL/BM)
En-cours de production (comptes 33, 34 / Amt. dépréc. : comptes 393, 394)(BN/BO)(BP/BQ)
Produits finis (comptes 35 / Amt. dépréc. : comptes 395)(BR/BS)
Marchandises (comptes 37 / Amt. dépréc. : comptes 397)(BT/BU)

Avances et acomptes versés sur commandes (comptes 4091)(BV/BW)

Créances

Créances clients et comptes rattachés (comptes 411, 413, 416, 418 / Amt. dépréc. : comptes 491)(BX/BY)
Créances reçues par legs ou donations (comptes 461)(BZ1/CA1)
Autres créances (comptes 4096,4097,4098, 425, 44D, 45D, 462, 465, 467D / Amt. dépréc. : comptes 495, 496)(BZ/CA)
Charges constatées d'avance (comptes 486)(CH)[Rubrique déplacée par le règlement comptable 2023-03 applicable à compter du 1er janvier 2025]

Valeurs mobilières de placement (comptes 50 / Amt. dépréc. : comptes 590)(CD/CE)

Disponibilités (comptes 51D, 53)(CF/CG)

SOUS-TOTAUX DE L'ACTIF CIRCULANT

Frais d'émission des emprunts (Comptes 481)(CL)
Primes de remboursements des emprunts (Comptes 169)(CM)
Écarts de conversion et différences d’évaluation - Actif (Comptes 476)(CN)

TOTAUX GÉNÉRAUX

Passif

PASSIF

Exercice
N

Exercice
N-1

FONDS PROPRES

- Fonds propres sans droit de reprise (Comptes 102)

Fonds propres statutaires (comptes 1022)(DB1)
Fonds propres complémentaires (comptes 102 - sauf 1022 -)(DA1)

- Fonds propres avec droit de reprise (comptes 103)

Fonds statutaires (comptes 1032)(DB2)
Fonds propres complémentaires (comptes 103 - sauf 1032 -)(DA2)

- Ecart de réévaluation
- Réserves (Comptes 106)(DE/DF/DG)

Réserves statutaires ou contractuelles (Comptes 1063)(DE)
Réserves réglementées (Comptes 1062, 1064)(DF)
Réserves pour projet de l'entité (Comptes 1068)(DG)
Autres réserves (DG1)

- Report à nouveau (Comptes 11)(DH)
- Excédent ou déficit de l'exercice (Comptes 12)(DI)

Situation nette (sous-total)

Fonds propres consomptibles
- Subventions d'investissement (Comptes 13)(DJ)
- Provisions réglementées (Comptes 14)(DK)

Total I

FONDS REPORTES OU DEDIES (comptes 19)

- Fonds reportés liés aux legs et donations
- Fonds dédiés

Total II

PROVISIONS (comptes 15)

- Provisions pour risques (Comptes 151)(DP)
- Provisions pour charges (Comptes 152)(DQ)

TOTAL III

DETTES

Emprunts obligataires et assimilés (titres associatifs) (comptes 163)(DT)
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (comptes 164, 51C)(DU)
Emprunts et dettes financières divers (comptes 165, 168)(DV)

Avances et acomptes reçus sur commandes en cours (comptes 4191)(DW)
Dettes fournisseurs et comptes rattachés (comptes 401, 403, 4081)(DX)
Dettes des legs et donations (Comptes 466)(EA1)
Dettes fiscales et sociales (comptes 421, 422, 426, 427, 428, 431, 437, 438, 44C)(DY)
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés (comptes 269, 279, 404, 405, 4084)(DZ)
Autres dettes (comptes 4196, 4198, 45C, 464, 468, 509)(EA)
Produits constatés d'avance (comptes 487)(EB)[Rubrique déplacée par le règlement comptable 2023-03 applicable à compter du 1er janvier 2025]

TOTAL IV

Ecart de conversion et différences d’évaluation - Passif (comptes 477)(ED)

TOTAL GENERAL

Compte de résultat et liens avec les comptes et la codification dans Caleb Gestion

COMPTE DE RESULTAT

Exercice
N

Exercice
N-1

Produits d'exploitation

Cotisations (comptes 756)(XA2)

Ventes de dons en nature (comptes 7073)(FC1)
Ventes de marchandises (comptes 707 - sauf 7073 - , 7097)(FC)

Production vendue : Biens (comptes 701, 702, 703, 7091, 7092, 7093)(FF)

Parrainages (comptes 7063)(FI1)

Production vendue : Services (comptes 704, 705, 706 - sauf 7063 - , 708, 7094, 7095, 7096, 7098)(FI)

Production stockée (comptes 71)(FM)
Production immobilisée (comptes 72)(FN)

Produits de tiers financeurs

Concours publics et subventions d'exploitation (comptes 73, 74)(FO)
Versements des fondateurs ou consommations de la dotation (Comptes 753)(XB3)

Ressources liées à la générosité du public

Dons manuels (Comptes 7541)(XA1)
Mécénat (Comptes 7542)(XA3)
Legs, donations et assurances-vie (Comptes 7543, 6754, 7571, 68164, 78164)(XB1)
Contributions financières (Comptes 755)(XA4)

Produits liés à des financements obligatoires (XC)
Reprise sur amortissements et provisions (comptes 781)(FP)
Utilisation des fonds dédiés (Comptes 789)(XD)
Produits des cessions d’immobilisations incorporelles et corporelles (comptes 757)(FQ1)

Autres produits (Comptes 757, 758)(FQ)

Total I

Charges d'exploitation

Achats de marchandises (Comptes 607, 6087, 6097)(FS)
Variations de stocks de marchandises (Comptes 6037)(FT)
Achats de matières premières et autres approvisionnements (Comptes 601, 602, 6081, 6082, 6091, 6092)(FU)
Variations de stocks de matières premières et des autres approvisionnements (comptes 6031, 6032)(FV)
Autres achats et charges externes (comptes 604, 605, 606,608*, 609*, 61, 62)(FWA à FWZ et FW1)

Aides financières octroyées (Comptes 657)(FW2)
Impôts, taxes et versements assimilés (Comptes 63)(FX)
Salaires (Comptes 641)(FY)
Cotisations sociales (Comptes 645, 647)(FZ)

Dotations aux amortissements et aux dépréciations :

Sur immobilisations : dotations aux amortissements (compte 6811)(GA)
Sur immobilisations : dotations aux dépréciations (compte 6816)(GB)
Sur actif circulant : dotations aux dépréciations (Comptes 6817)(GC)

Dotations aux provisions (Comptes 6815)(GD)
Reports en fonds dédiés (Comptes 689)(GD1)

Valeurs comptables des immobilisations incorporelles et corporelles cédées (Comptes 652)(GE1)

Autres charges (Comptes 651, 653, 654, 658)(GE)

Total II

1. RESULTAT D'EXPLOITATION (I -II)

PRODUITS FINANCIERS

De participation (Comptes 761)(GJ)
D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (Comptes 762, 764)(GK)
Autres intérêts et produits assimilés (Comptes 763, 765)(GL)
Reprises sur provisions et dépréciations (Comptes 786)(GM)
Différences positives de change (Comptes 766)(GN)
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement (Comptes 767)(GO)

Total III

CHARGES FINANCIERES

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions (Comptes 686)(GQ)
Intérêts et charges assimilées (Comptes 661, 664, 665)(GR)
Différences négatives de change (Comptes 666)(GS)
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement (Comptes 667)(GT)

Total IV

2. RESULTAT FINANCIER (III - IV)

3. RESULTAT COURANT avant impôts (I - II + III - IV)

PRODUITS EXCEPTIONNELS

Sur opérations de gestion (Comptes 771)(HA)
Sur opérations en capital (Comptes 775 - sauf 7754 -, 778*)(HB)
Reprises sur provisions et dépréciations (Comptes 787)(HC)

Total V

CHARGES EXCEPTIONNELLES

Sur opérations de gestion (Comptes 671)(HE)
Sur opérations en capital (Comptes 675 - sauf 6754 -, 678*)(HF)
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions (Comptes 687)(HG)

Total VI

4. RESULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI)

Participation des salariés aux résultats (VII)
Impôts sur les bénéfices (VIII)
Total des produits (I + III + V)
Total des charges (II + IV + VI + VII + VIII)
EXCEDENT OU DEFICIT

CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE

Dons en nature (Comptes 870)(ZB1)
Prestations en nature (Comptes 871)(ZB2)
Bénévolat (Comptes 875)(ZB3)

TOTAL

CHARGES DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE

Secours en nature (Comptes 860)(ZA1)
Mises à disposition gratuite de biens (Comptes 861)(ZA2)
Prestations en nature (Comptes 862)(ZA3)
Personnel bénévole (Comptes 864)(ZA4)

TOTAL