Les différents types de lignes de bulletin

Par mesure de simplification, nous désignerons par " bulletin ", les feuilles d'indemnités de culte ou toute autre feuille de rémunération.

Pour ajouter une ligne de bulletins, cliquez sur le bouton " Ajouter " ou frappez la touche " + " du clavier numérique.

Pour modifier ou dupliquer une ligne de bulletin, commencez par taper son code dans la zone " Code " ou choisissez-le dans la liste des lignes de bulletin en cliquant sur la loupe .

Remarque : Le code d'une ligne dupliquée ne peut être le même que celui de la ligne d'origine. (Deux lignes différentes ne peuvent avoir des codes identiques)

Remarques importantes :
Pour taper un nombre négatif, saisissez d'abord sa valeur absolue et faites la suivre du signe moins.
Exemple : pour saisir -3, tapez " 3- ".
Pour une cotisation, un montant (ou un taux) négatif correspond à une diminution de charges.

Les types de ligne

CALEB Paye des cultes permet la saisie de plusieurs types de lignes de bulletins :

Les lignes de haut de bulletin (Rémunérations ou éléments soumis à cotisations)

01 - les lignes de rémunération soumise à cotisations et 02 - les lignes de rémunération soumise à cotisations se calculant en multipliant un taux horaire par le nombre d'heures rémunérées.

Elles servent à saisir le montant de la rémunération brute principale. Elles sont incluses dans la rémunération imposable.

Transfert en comptabilité : Afin de générer les écritures comptables à importer dans CALEB Gestion, saisissez le compte de charges correspondant à la rémunération brute. Il s'agit du compte « 6411 - Salaires, appointements » ou « 6481 - Indemnités du personnel de culte ».

05 - les lignes correspondant aux avantages en nature

Les montants portées sur ces lignes s'additionnent à la rémunération soumise à cotisations mais pas au "Net à payer". Contrairement aux versions précédentes de CALEB Paye, il ne faut donc pas créer des lignes de bas de bulletin afin de les soustraire de la rémunération nette.
Fichier DSN / PASRAU : N'oubliez pas de choisir le type d'avantage en nature : repas, logement, véhicule, NTIC ou autres.

Lisez la page : La gestion des avantages en nature avec CALEB Paye des cultes

06 - Les lignes de retenue sur salaire pour avantage en nature accordé

Lisez la page : La gestion des avantages en nature avec CALEB Paye des cultes

Les lignes de cotisations et taxes

10 - les lignes de cotisations proportionnelles (Base x taux en %)

Dans ce cas, les cotisations sont calculées par pourcentage :
- d'un montant librement saisi (laissez ce montant égal à 0 si vous souhaitez le saisir lors de l'édition des bulletins de rémunération) ;
- du SMIC mensuel (ce qui est le cas des cotisations versées à la CAVIMAC) ;
- de la rémunération brute ou
- de la rémunération imposable (cas de l'impôt sur le revenu prélevé à la source)

11 - les lignes de cotisations à montant(s) forfaitaire(s)

Dans ce cas, les montants salarial et patronal de la cotisation sont directement saisis dans les zones " Montant salarial " et " Montant patronal ".
Pour saisir directement dans le bulletin la valeur d'une de ces zones, gardez 0 comme valeur.

Les lignes de bas de bulletin (Rémunérations ou éléments NON soumis à cotisations)

Lisez la page « La gestion des remboursements de frais avec CALEB Paye des cultes »

20 - Les lignes de rémunération non soumise à cotisation

Fichiers DSN / PASRAU : Lorsqu'il s'agit de frais professionnels, n'oubliez pas d'en choisir le type : Frais professionnels remboursés au forfait, frais professionnels pris en charge par l'employeur ou frais professionnels remboursés au réel.

21 / 22 - Les lignes des éléments non soumis à cotisations se calculant en multipliant une base par un taux en % ou en euro

Exemple : La valeur des tickets restaurant à la charge (montant négatif) des salariés.

28 - Lignes des acomptes versés en cours de période

29 - Les lignes de prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu

En principe, la base de calcul est la rémunération imposable.

Les lignes de bulletin correspondant aux contrats de prévoyance, complémentaire santé ou retraite supplémentaire

Si vous éditez une « DSN complémentaire » au fichier PASRAU pour les contrats de prévoyance, complémentaire santé ou retraite supplémentaire, la feuille qui s'affiche devra être soigneusement remplie, en particulier les zones encadrées en rouge sur la copie d'écran ci-dessous :

Données techniques sur les fichiers DSN / PASRAU

Les fichiers DSN ou PASRAU sont constitués de clés suivies de valeurs. Par exemple, la clé « S10.G00.00.001 » est suivie du nom du logiciel de paye utilisé : par exemple « S10.G00.00.001,'CALEBPaye des cultes' ».

Les clés « S21.G00.70 » enregistrent les affiliations aux caisses de prévoyance ou aux mutuelles.
- Le code option est reporté sur la clé « S21.G00.70.004 ».
- Le code population est reporté sur la clé « S21.G00.70.005 ».

Remarque : Le nombre d'enfants saisi par le menu « Données de paye / Personnel rémunéré » est reporté sur la clé « S21.G00.70.007 ».