L'enregistrement comptable des cessions d'immobilisations

Exemple

Le 01/03/2020, une association (dont les exercices comptables sont calés sur l'année civile et non assujettie à la TVA) a acquis et mis en service un ordinateur d'une valeur de 720 €. Elle a décidé de l'amortir sur une durée de 4 ans.

Au 01/03/2020, l''acquisition a été enregistrée au débit du compte « 2183 - Matériel de bureau et informatique » :

Compte	Débit	Crédit
2183 - Matériel de bureau et informatique	720
404 - Fournisseurs d'immobilisations		720

Voyez la page « L'enregistrement comptable des achats d'immobilisations »

Au 31/12/2020, une première dotation aux amortissements de 150 € a été comptabilisée au débit du compte « 6811 - Dotations aux amortissements des immobilisations » et au crédit du compte « 28183 - Amortissements du matériel de bureau et informatique ».
Au 31/12/2021, une deuxième dotation aux amortissements de 180 € a été comptabilisée.

Voyez la page « Les amortissements : leur calcul, leur comptabilisation »

Le 01/09/2022, l'ordinateur est cédé pour une valeur de 480 €

Première étape

Il faut commencer par calculer la dotation aux amortissements du 01/01/2022 au 01/09/2022 et la passer en comptabilité. Elle s'élève à 120 € :

Compte	Débit	Crédit
6811 - Dotations aux amortissements des immobilisations	120
28183 - Amortissements du matériel de bureau et informatique		120

En ce qui concerne l'ordinateur, au 01/09/2022, le compte « 28183 - Amortissements du matériel de bureau et informatique » se présente donc ainsi :

Date	Compte « 28183 - Amortissements du matériel de bureau et informatique »	Débit	Crédit
31/12/2020	Dotations aux amortissements de l'ordinateur...		150
31/12/2021	Dotations aux amortissements de l'ordinateur...		180
01/09/2022	Dotations aux amortissements de l'ordinateur...		120
	SOLDE		450

Deuxième étape

Il faut comptabiliser la sortie de l'ordinateur des biens de l'association.
Céder ses actifs est une activité exceptionnelle... qui s'enregistre donc en charges exceptionnelles : au débit du compte « 675 - Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés ».

Compte	Débit	Crédit
2183 - Matériel de bureau et informatique		720
28183 - Amortissements du matériel de bureau et informatique	450
675 - Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés	270

Les deux premiers mouvements soldent les comptes 2183 et 28183 (en ce qui concerne l'ordinateur). L'ordinateur est sorti du bilan.
Le dernier mouvement (sur le compte 675) correspond à la valeur résiduelle de l'ordinateur au 01/09/2022.

Art. 942 du PCG : « [...] Lors des cessions, la valeur d'entrée des éléments d'actifs cédés et les amortissements correspondants sont sortis des comptes où ils figurent. Le montant net en résultant est porté au débit du compte 675 "Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés" [...] »

Attention : le règlement comptable 2023-03 applicable aux exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2025 (application anticipée possible) supprime le compte 675 et le remplace par le compte « 652 - Valeurs comptables des immobilisations incorporelles et corporelles cédées ».

Troisième étape

On constate le produit de la cession de l'ordinateur : c'est un produit exceptionnel qui s'enregistre au crédit du compte « 775 - Produits des cessions d'éléments d'actifs » et au débit du compte « 462 - Créances sur cessions d'immobilisations » :

Compte	Débit	Crédit
775 - Produits des cessions d'éléments d'actifs		480
462 - Créances sur cessions d'immobilisations	480

Le résultat de l'opération est positif de 480 - 270 = 210 € (différence entre les mouvements sur les comptes 775 et 675).

(Le compte « 462 - Créances sur cessions d'immobilisations » prend sa place à l'actif du bilan à la ligne « Créances diverses ».)

Attention : le règlement comptable 2023-03 applicable aux exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2025 (application anticipée possible) supprime le compte 775 et le remplace par le compte « 757 - Produits des cessions d’immobilisations incorporelles et corporelles ».